Je crois que le sujet derive un poil ... En même temps, de la methode d'approche pour la PDV au droit a l'image, il n'y a qu'un pas, assez facile a franchir.
Pour l'approche: aller au dela de la timidité, chercher le regard ... Souvent cela suufit a savoir si la photo sera accepté ou si la personne ne desire pas etre photographiée.
Sur le principe il n'y a donc pas grand chose a dire de plus... ou alors beaucoup trop pour un simple post
Concernant le droit a l'image, là ca devient vraiment coton !!!
Si la personne n'est pas identifiable (photo de dos etc.), no problemo tu en fait a peu pres ce que tu veut sans etre inquiété.
Sinon ca se corse (quel beau pays), je ne parlerai même pas des photos type paparazzi prise dans des lieux privés, dans ce cas TOUT est interdit par defaut !
Pour les lieux publics, en substance, il est bon de savoir :
- Que la loi autorise la PDV, a condition que cela ne gene pas l'ordre public
- La loi autorise tout proprietaire d'un lieu ouvert au public d'interdire la PDV.
- Une personne peu bien sur, demander a ne pas etre photographiée, dans ce cas le photographe peu passer outre, se prendre un pain etc.
Je ne pense pas que nous envisageions ce cas.
Vient apres l'exploitation de ces images. C'est ici que ca devient vraiment interessant.
Car cela touche a la fois, au droit de l'individu, au droit d'exploitation (pecunier), et au droit de la collectivité (droit a l'information, base des regimes democratiques)
- La jurisprudence est constante concernant les photos de groupes. Dans ce cas, pas de soucis.
- La jurisprudence rappelle que " nul n'a le droit d'individualiser une personne d'un groupe sans son consentement". Cela notament au travers d'un cadrage trop restrictif, ou par l'usage de moyens techniques (PDC etc...)
- Si la personne est identifiable, même si son visage n'est pas visible : idem.
Etc ... la liste des cas particuliers et autres jurisprudences est longue, tres longue !!!
Je vous engage donc a vous documenter sur le sujet, sans toutefois vous affoler non plus.
Globalement nous ne faisons pas d'images dans le but d'en tirer un profit pecunier (carte postales etc.) ou de porter atteinte a l'image d'autrui ce qui limite enormement la casse !
un petit apercut de ces questions :
en ligne sur le site de
dolphin
Sinon la literrature ne manque pas, allez faire un tour dans la bibliotheque de votre patelin
