Taxes , taxes et re-taxes !

[Andy]

C'est peut-être normal , mais j'ai quand même quelque difficulté à "digérer" la mésaventure suivante :
Un dos interchangeable vieux de 30 ans (état médiocre) pour le 6X6 Kowa , payé 32$ US (~22,2€) sur eBay + 35$ (~24,14E) de port ; et UPS m'a réclamé 26,55€ de taxes diverses : 9€ de TVA marchandises , 2€ de droits de douane , 13€ de dédouanement et 2,55€ de TVA sur ces diverses taxes !
Total : 72,89€ .

Je ne vais pas me gêner pour évoquer ma satisfaction au vendeur...

[Pierre-Yves]

Bonjour !

Désolé pour toi c'est toujours ch...t quand ça arrive !
MAIS ton vendeur n'y est pour rien... comme je l'expliquais ici il faut toujours payer la TVA, même sur de l'occase.
Quand à UPS, en plus d'être un transporteur, c'est aussi un "agent" de collecte de la TVA, des droits de douane et taxes associées...
La prochaine fois, joue la sécurité, et compte toujours un tiers de plus que le total (prix + port), histoire d'être sûr...
Ou alors, achète en UE si possible...

[Lionel]

Ne pas confondre UPS et USPS...

C'est souvent là la clé du problème. Par la Poste, les colis sont moins vérifiés et peuvent parfois passer entre les mailles du filet.

Avec UPS, pas possible.

[alain b]

on l'a déjà dit : ne jamais passer par fedex et ups mais toujours par usps (poste US)
UPS présente systématiquement les paquets en douane ...ce qui fait que l'on paie toujours au minimum les frais de présentation...

[hyperfocale]

Bonsoir,

Normalement, du matériel d'occasion ne devrait plus supporter de TVA, à l'entrée d'un pays alors qu'il est provenance d'un autre (où il a déjà été vendu avec TVA, à celui qui vous le revend), non ?

La question est posée à ceux qui savent, pour l'intérêt de tous.

Par contre, ce qui est sûr, c'est que les taxes portent non seulement sur le prix de l'objet, mais aussi de son coût de transport.

Et là, nous aimerions bien comprendre la logique de cette prise en compte des frais de transport, dans la valeur totale taxée.

Cordialement.

[Pierre-Yves]

Bonsoir !

Sujet complexe, s'il en est !
Pour éviter les surprises, je propose une "méthode" (c'est un bien grand mot...), juste ici.

La TVA sur le matériel d'occasion : dans l'UE, non.

Hors de l'UE, oui.
Sinon, il suffirait de faire rouler une voiture 1km ou 2 ; d'allumer un PC 1 fois ou deux ; etc. etc. pour se retrouver avec des voitures, PC, etc. à 19,6% moins cher...
En soi, ça peut sembler alléchant, mais il ne faut pas oublier pourquoi on paye la TVA (et des impôts en règle générale).

Quant à la taxe frais de transports inclus, c'est un problème plus compliqué, lié au système comptable français et international... quand tu achètes sur ebay à l'international, tu es lié par un contrat 'ebay' qui lui est régit par les règles du commerce international... règles qui comprennent les incoterm (obligations vendeur/acheteur, pour simplifier à mort). Parmi ces incoterm, on trouve le CIF (en français CAF, coût-assurance-frêt), qui est le standard de l'évaluation du coût d'un échange commercial.
CAF comprend donc bien les coûts d'assurance et de fret (: transport), contrairement à FAB (Franco à bord).
Désolé si c'est très indigeste .
Si quelqu'un peut expliquer ça de façon plus claire, qu'il n'hésite pas... on s'embrouille facilement dans tout ça !

[hyperfocale]

Bonjour PierreYves,

Et merci pour ces informations.

Dont acte !

Mais, du coup, surtout avec l'explosion du prix des frais de port, tant au niveau national, européen, mondial, à cause des tarifs des compagnies privées, cela fait nettement monter la note finale, taxe incluse ou pas.

Qui avait dit que la libéralisation du service postal serait un avantage pour les consommateurs, en terme d'offre et de tarifs (qui ne pouvaient que baisser) ?

On nous prend vraiment pour des...

Cordialement.

[Pierre-Yves]

Qui avait dit que la libéralisation du service postal serait un avantage pour les consommateurs, en terme d'offre et de tarifs (qui ne pouvaient que baisser) ?

Pas moi !

Le truc, c'est que si on prend en compte dès le début, un tiers en plus du (prix final + port), y a pas de surprise...

Mais, si on se fixe un maximum "tout compris" on va dire 150€ (de façon complètement aléatoire... et pour reprendre l'exemple de l'autre post, pas besoin de faire d'autres calculs), on ne peut finalement enchérir qu'entre 75 et 100€ environ (pour ne pas dépasser notre maximum).
Alors que quelqu'un qui vit dans le pays pourra enchérir plus cher...

Conclusion : l'idéal c'est encore d'acheter dans l'UE (bien sûr, il y a des produits que l'on ne trouve pas dans l'UE ).

[hyperfocale]

Rebonjour Pierre-Yves,

Tout à fait d'accord, et en plus, il n'y a pas de perte supplémentaire sur les frais de change.

En outre, on peut ainsi comparer les prix plus facilement (dans plusieurs pays de l'UE), en prenant en considération l'approximation que les frais de port ne sont pas trop différents dans cette EU (bien que des différences existent).

Autre avantage : la protection du consommateur étranger, uniquement dans certains pays de l'UE, ce qui lui donne des droits, comme aux autochtones.

Et ne parlons pas des problèmes en cas de perte, besoin de recourir au SAV, etc.

Du coup, commander outre-EU est valable pour les produits introuvables in-EU, ou bien ceux offert à peut être 50% de la valeur in-EU.

Et encore, en privilégiant ce qui est peu sujet à des pannes ou défectuosités (pellicules, produits chimiques, papiers, vêtements et pochettes, etc.).

Cordialement.

[Kriko]

J'avais entendu dire que sur les objets suffisemment vieux (mais je ne sais pas ce que veut dire suffisemment), les taxes n'étaient plus applicables. Quelqu'un pour confirmer ou démentir?

[Pierre-Yves]

Bonjour !

Hyperfocale, je suis bien d'accord avec toi !
Pour les produits non disponibles en UE, on a guère le choix :
- soit on attend LA bonne occase
- soit on finit par mettre plus cher que ce qu'on s'était fixé au départ !

Mais bon, j'ai récemment acheté un objo aux USA, une super bonne affaire - dans un magasin qui n'expédie qu'avec UPS, j'ai donc acheté en connaissance de fait, et vu le taux de change... l'objet était toujours à moitié prix par rapport à ce qui se fait d'habitude .
Grâce au change une bonne affaire reste une bonne affaire !

En gros, en ce moment, le taux de change contre le $ paye les droits de douane... faut en profiter tant que ça dure !

Kriko, j'ai déjà entendu ça... Ca et d'autres points mériteraient d'être éclaircis une fois pour toute, textes de loi ou site .gouv à l'appui...
J'essaye de me renseigner !

A+

[Andy]

Moi aussi , j'aimerais savoir !
Pour quelque chose de récent , je veux bien admettre qu'une taxe soit applicable ; et encore , sur quelle base ?
Mais pour un "vieux truc" de plus de trente ans d'âge et bien usagé , je trouve l'addition plutôt salée... Et puis , là aussi , sur quels critères se basent nos collecteurs de taxes ?

[myanmar]

Une piste :
- objet vendu à l'export par un commerçant => l'acquéreur étranger est supposé avoir été exonéré de la TVA (ou taxe locale) dans le pays d'origine, et doit la payer dans le pays de destination :
- objet vendu par un particulier : pas de TVA, pas de taxe locale, mais le pays du destinataire "se rattrape" en imposant des droits de douane ;
- exonération pour les objets considérés comme échantillons ;
- incertitude pour les objets considérés comme antiquités, les règles étant mal définies et variant d'un pays à l'autre (voir la remarque judicieuse de Pierre Yves sur les objets d'occasion).

En bref, c'est le foutoir, le royaume de l'arbitraire et donc de l'incertitude.

[Pierre-Yves]

Pour quelque chose de récent , je veux bien admettre qu'une taxe soit applicable ; et encore , sur quelle base ?
Mais pour un "vieux truc" de plus de trente ans d'âge et bien usagé , je trouve l'addition plutôt salée... Et puis , là aussi , sur quels critères se basent nos collecteurs de taxes ?

Dans les deux cas, le CAF donc le prix d'achat + le port + l'assurance !
Pour le pourquoi de la TVA, j'ai répondu plus haut !


J'ai un peu creusé, voici une première ébauche de réponse sur la franchise :

• * tous les achats hors UE sont soumis à la TVA et aux droits de douanes (applicable sur prix d'achat + port + assurance)
  * il existe une franchise de droits de douane (et droits de douanes uniquement -> la TVA reste applicable) dans deux cas :
  • - achat de nature commerciale (dans un magasin) d'une valeur de moins de 22€ (hors port, hors assurance)
    - achat de nature non commerciale (à un particulier) d'une valeur de moins de 45€ (hors port, hors assurance)

Source : http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=34
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=25

• Exemples :
  1) Achat de 21€, 5€ de port dans un magasin.
  Franchise de douane car prix d'achat inférieur à 22€.
  Mais par contre, paiement de la TVA française à 19,6% sur (prix d'achat + port + assurance) soit : 19,6% x (21+5) = 5,096
  ~5,10 de TVA
  
  2) Achat de 50€, 5€ de port dans un magasin.
  Pas de franchise douanière car achat supérieur à 22€.
  Donc paiement de la TVA sur (prix d'achat + port + assurance) soit : 19,6% x (50+5) = 10,78
  10,78€ de TVA
  PLUS paiement des droits de douanes à ????% sur (50+5)€
  
  3) Achat de 40€, 5€ de port à un particulier.
  Franchise de douane car prix d'achat inférieur à 45€.
  Mais par contre, paiement de la TVA française à 19,6% sur (prix d'achat + port + assurance) soit : 19,6% x (40+5) = 7,84
  7,84 de TVA
  
  4) Achat de 50€, 5€ de port à un particulier.
  Pas de franchise douanière car achat supérieur à 45€.
  Donc paiement de la TVA sur (prix d'achat + port + assurance) soit : 19,6% x (30+5) = 10,78
  10,78€ de TVA
  PLUS paiement des droits de douanes à ???? % sur (50+5)€

Si (c'est un gros "si"), si j'ai bien tout compris .

**********

Pour les droits de douane en eux-mêmes... j'en sais rien du tout
Mon dernier achat aux USA, ça donne :
TVA : oui, x€
Assurance : nada
Droite de douane : nada
Charges additionnelles sur fret : nada
Charges additionnelles sur dédouanement : oui, y€
Autre taxes : nada
TOTAL HT : x+y €
TVA au taux de ??? : oui, z€
TOTAL TTC : x+y+z €

Et là, je dois avouer que j'y comprend QUE DALLE !
Pas de droits de douane mais un frais de dédouanement ??
Pourtant c'est pas un cas de franchise de droit de douane (achat en magasin, d'un montant supérieur à 22€).

Ca être du chinois pour moi !

[Pierre-Yves]

Bon, je suis têtu comme un troupeau de mules, donc las de creuser le site web de la douane sans trouver la réponse, je leur ai téléphoné !

La réponse, en 3 points :

1/ Pour les franchises, c'est presque ce que j'avais indiqué précédemment :

• ¤ transaction à caratère commercial : franchise jusqu'à 22€ (hors port, hors assurance)
  ¤ transaction à caratère non commercial : franchise jusqu'à 45€ (hors port, hors assurance)

Dans les deux cas, c'est bien uniquement la franchise de droits de douanes, la TVA reste applicable.

2/ Les "Charges additionnelles sur dédouanement" sur ma facture (je suppose que je suis pas le seul...), sont les frais perçu par le transporteur (UPS dans mon cas) pour le dédouanement.
Ce n'est pas une taxe, c'est juste UPS qui se sucre sur notre dos .

3/ Les droits de douanes.
Super complexe .
En gros, il faut connaître le code TARIC et le pays d'origine/destination.
Et le code TARIC, c'est un truc incompréhensible (je reste trèèès poli) pour l'individu lambda.
Celà dit, j'ai cherché pour vous ! Pour simplifier, on va dire que les droits de douanes sont de 4,20% sur les appareils photo.

Sauf exception. Attention, je n'ai bien entendu pas testé tous les pays, ni tous les produits , donc ça peut varier, la meilleure chose à faire, c'est de vérifier au cas par cas, grâce à cette page web



Récapitulatif ?
La franchise s'applique sur le prix d'achat, sans le port ni l'assurance.
Les taxes (douane, TVA) par contre s'appliquent sur le prix d'achat + le port + l'assurance.

• ¤ Achat à caractère commercial <22€ :
  • droit de douane : 0%
    TVA : 19,6%
  ¤ Achat à caractère commercial >22€ :
  • droit de douane : 4,2%
    TVA : 19,6%
  ¤ Achat à caractère non commercial <45€ :
  • droit de douane : 0%
    TVA : 19,6%
  ¤ Achat à caractère non commercial >45€ :
  • droit de douane : 4,2%
    TVA : 19,6%

Conclusion : on est donc souvent à 23,8% de taxes sur (prix d'achat + port + assurance) !
Celà, sans tenir des comptes des frais gentiment facturés par le transporteur pour le dédouanement !

Donc, si on compte faire un achat hors-UE la méthode que je préconisais reste bonne : faire la moyenne entre 25% et 33% en plus du prix de vente + port (+ assurance éventuelle), permet de garder une marge et de ne pas dépenser la somme maxi qu'on s'est fixé.


J'espère que ça vous aide !
Grand merci à la personne que j'ai eu au téléphone à la douane, qui m'a permis de mieux comprendre un truc pas simple du tout...

Pierre-Yves

PS/ pour ma part, je vais contacter UPS, qui m'a facturé un dédouanement sans pour autant me taxer le matériel... non, je ne suis pas maso ! Autant j'accepte de payer des taxes (surtout 4,2%), autant les 13€ de "charge de dédouanement" me restent sérieusement en travers de la gorge ! UPS est déjà un transporteur très cher, et je trouve cette charge de dédouanement très chère... d'autant plus que dans ce cas, je n'ai pas payé de droit de douane = il y a quelqu'un qui n'a pas fait son boulot, mais s'est contenté de me charger 13€... j'apprécie très moyennement... et pas de bol pour UPS, je suis têtu

[Andy]

Merci , Pierre-Yves !

Pour mon cas évoqué plus haut : 26,55€ de taxes pour du matériel payé 22,20€ , je trouve aussi que UPS exagère !!!

Sur les 22,20€ , il y a 9€ de TVA (ça doit faire du 40%..) , 2€ de droits de douanes et 13€ de dédouanement (pourcentages abusifs ?) ; le total hors taxes (???) est donc de 24€ ; à cela est rajoutée , bien évidemment , la TVA de toutes ces taxes , c'est-à-dire 2,55€ (ça ne fait pas 19,6%...) .

Le préposé a rechigné pour délivrer une facture détaillée (s'il ne donne pas ce papier , il repart avec sa marchandise) : maintenant , je comprends pourquoi !

[Pierre-Yves]

Bonsoir !

Sur les 22,20€ , il y a 9€ de TVA (ça doit faire du 40%..) , 2€ de droits de douanes

Andy, tu n'as pas bien lu ce que j'ai écris : les taxes sont applicables sur (prix+port+assurance)

payé 32$ US (~22,2€) sur eBay + 35$ (~24,14E) de port

On disait donc : $32+35
Là, pour retomber sur nos pattes, il manque le taux de conversion utilisé ce jour-là (ça doit être sur le coupon aussi).

En utilisant le taux de l'ordre de 0,685, j'obtiens ~45,9€ (port+prix d'achat).

Achat commercial > 22€ (de peu... mais bon !) donc :
45,9€ x 19,6% = 8,99€ de TVA
45,9€ x 4,2% = 1,92% de droits de douane
Soit : 8,99 + 1,92 = 10,91€ de taxes (perçues par l'Etat)

Plus dédouanement 13€ (perçu par UPS ), mais 13€ hors-taxes !
D'où les 2,55€ = (13€ x 19,6%)

Bref, UPS facture, toutes taxes comprises, 15,55€ pour un dédouanement .
Ca va, ils s'emm...dent pas .

Au total, ta facture est donc alourdie de ~11€ pour les taxes (douane et TVA) et de 15,55€ par UPS soit 26,55€.

Donc UPS a bien appliqué la loi dans ton cas. Rien à dire.
Par contre, on a le droit de trouver leur "charges additionnelles sur dédouanement" trop chères !


Note : apparemment, 13€ hors taxes (donc 15,50€) de "charges additionnelles sur dédouanement" c'est un tarif FIXE chez UPS .

[Andy]

Merci pour le rectificatif : il va falloir que j'apprenne à (tout) lire...

Conclusion (déjà dit , mais cela va mieux en le redisant) : fuir UPS !

[myanmar]

Merci, Pierre-Yves, c'est clair ; tes recherches sont précieuses ! A nous d'en tenir compte lors de nos prochains achats (ça ne nous empêchera pas de craquer, mais on saura à quoi on s'expose).

[Pierre-Yves]

Bonjour !

@Myanmar : de rien ! c'est normal de partager ce genre d'infos, c'est ce qui fait l'intérêt d'un forum !

Si vous prévoyez un achat >45€ transporté par UPS, voici la formule :
X : prix maximum que vous vous êtes fixé SANS le port ni l'assurance, ni les taxes)
Y : le prix du port + assurance éventuelle

Enchère maxi (E) que vous pouvez mettre :
E = ( (X+Y) - 15,55)/1,238

Exemple : je veux mettre 130€ maxi ; il y a 20€ de port via UPS
E = ((130+20)-15,55)/1,238 = 108€


Pour aller plus loin, ça serait intéressant de lister les prix des différents transporteurs (ça a l'air d'être fixe, non fonction de la valeur).
Chez UPS, c'est 15,50€ TTC
Quid de FedEx, USPS, etc. ?